Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LUTECE TRANSPORTS
Numéro de dépôt :
1310317
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995
Présentation de la marque LUTECE TRANSPORTS
Déposée le 24 mai 1985 par monsieur DUPUY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUTECE TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LUTECE TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE TRANSPORTS est expirée depuis le 24 mai 1995.
DUPUY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43